Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CADENSELLE
PRODUCTA VIGNOBLES S.A., S.A.

Numéro de dépôt :
92421103
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2022

Présentation de la marque CADENSELLE

Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADENSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque CADENSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CADENSELLE est expirée depuis le 2 juin 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES S.A., S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2002 n°2220709 - Publication au BOPI 2002-05-14

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2012 n°2500882 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)