ROC DE FRANCS
Présentation de la marque ROC DE FRANCS
Déposée le 10 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROC DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC DE FRANCS est expirée depuis le 29 juillet 2013.
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2246971 - Publication au BOPI 2003-07-29
Renouvellement sans limitation n°2021479 - Publication au BOPI 1993-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08