Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC DE FRANCS
PRODUCTA SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1433431
Date de dépôt :
10/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2013

Présentation de la marque ROC DE FRANCS

Déposée le 10 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA à conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC DE FRANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA à conseil d'administration domicilié(e) 21, Cours Xavier Arhozan,33000 BORDEAUX,FRANCE (dossier no 2246971) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2246971) - 92593 - France.

La marque ROC DE FRANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROC DE FRANCS est expirée depuis le 29 juillet 2013.


PRODUCTA SA à conseil d'administration - 21, Cours Xavier Arhozan,33000 BORDEAUX,FRANCE (dossier no 2246971) - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2246971) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2003 n°2246971 - Publication au BOPI 2003-07-29

Renouvellement sans limitation n°2021479 - Publication au BOPI 1993-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157111 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157110 - Publication au BOPI 1993-04-08

Eaux-de-vie, alcools, cidres, liqueurs et spiritueux.