Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BONNE CUISINE EN POT
PRODAL (SA), chemin des Croix, 05200 EMBRUN.

Numéro de dépôt :
1267369
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/1994
LA BONNE CUISINE EN POT de PRODAL

Présentation de la marque LA BONNE CUISINE EN POT

Déposée le 29 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) PRODAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BONNE CUISINE EN POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LA BONNE CUISINE EN POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE CUISINE EN POT est expirée depuis le 29 mars 1994.

PRODAL a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIC SYSTEM OUT LINE SPOOL , L'OLIVAIE , PRODAL


PRODAL (SA), chemin des Croix, 05200 EMBRUN. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Conserves alimentaires, plats cuisinés, conservés;viande, poisson, volailles, gibiers, extraits de viande, légumes conservés, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.