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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOPI
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SUBACOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBACOL
PROCOPI (S.A.)

Numéro de dépôt :
96629587
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/06/2006

Présentation de la marque SUBACOL

Déposée le 7 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SUBACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBACOL est expirée depuis le 7 juin 2006.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI (S.A.) - Les Landes d'Apigné, 35650 LE RHEU - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Colle pour éléments immergés ou non, notamment films et membranes en matière plastique, notamment en chlorure de polyvinyle (PVC)