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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI
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ROYAL SAUNA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL SAUNA
PROCOPI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93498536
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2023

Présentation de la marque ROYAL SAUNA

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL SAUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque ROYAL SAUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL SAUNA est expirée depuis le 21 décembre 2023.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI, Société par Actions Simplifiée - Les Landes d'Apigné - 35650 - LE RHEU - France - SIREN 333263846


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Inscription le 3 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371712 - Publication au BOPI 2003-06-03

Renouvellement sans limitation le 8 août 2003 n°2247750 - Publication au BOPI 2003-08-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Inscription le 8 août 2013 - Changement de nature juridique n°606263 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-08

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2013 n°2539292 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Appareils de chauffage pour cabine sauna Cabines en bois pour utilisation en sauna

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.