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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCOPI
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EPERVIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

EPERVIER
PROCOPI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95598598
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2015

Présentation de la marque EPERVIER

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPERVIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301311) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301311) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPERVIER est expirée depuis le 17 novembre 2015.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI Société Anonyme - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301311) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301311) - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Inscription le 16 avril 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°200326 - Publication au BOPI 1996-04-16

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301311 - Publication au BOPI 2005-11-22

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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