Marque expirée - Marque en non vigueur

DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE
PROCOPI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1336500
Date de dépôt :
24/12/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2015
DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE de PROCOPI

Présentation de la marque DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE

Déposée le 24 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROCOPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCOPI domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301305) - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 263 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301305) - 35769 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEP DIFFUSION - EQUIPEMENTS - PISCINE est expirée depuis le 24 décembre 2015.

PROCOPI a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE BLEU , TOPLINER , SPAFRANCE L'EAU MAGIQUE , ROMA , MAYA , P.P.P. Panneaux Plastiques Procopi , EURO 8 S , PROCOPI , ESPACE BLEU , POOLBAG


PROCOPI Société Anonyme - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU (dossier no 2301305) - 35650 - France - SIREN 333263846


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance Bâtiment K,35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX (dossier no 2301305) - 35769 - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2005 n°2301305 - Publication au BOPI 2005-11-22

Renouvellement sans limitation n°2056728 - Publication au BOPI 1995-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Inscription le 2 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441656 - Publication au BOPI 2006-10-02

Inscription le 24 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191184 - Publication au BOPI 1995-10-24

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques transportables ou non en particulier piscines métalliques;matériaux métalliques pour voies ferrées;câbles et fils non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffre-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils de distribution d'eau liés à l'installation de piscines ou matériels connexes dont appareils pour l'adoucissement de l'eau, appareils de prise d'eau;appareils réchauffeurs d'eau, installation de chauffage pour piscines.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Constructions non métalliques dont piscines, plongeoirs, bassins, cabines de bains et constructions connexes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Jeux, jouets et articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbre de Noël.Services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires;agences d'informations commerciales;démonstration de produits;diffusion d'annonces publicitaires ou de matériel publicitaire;location de machines et d'appareils de bureau;renseignements d'affaire. Constructions et réparations d'installations et de matériel de piscines et connexes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.