Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELT
PROCIDA, Société Anonyme, Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 4.

Numéro de dépôt :
1156846
Date de dépôt :
08/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PELT

Déposée le 8 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCIDA - France.

La marque PELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1156846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PELT est expirée depuis le 8 décembre 1990.

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , A 7 , COPPARBANE


PROCIDA, Société Anonyme, Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 4. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-18

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture. Désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.