Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANNASOL
PROCIDA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701592
Date de dépôt :
25/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2001

Présentation de la marque CANNASOL

Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PROCIDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANNASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCIDA domicilié(e) Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 11 - France.

La marque CANNASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

PROCIDA a également déposé les autres marques suivantes : PIRU , PROCIDAX , PELT , ICA , PALUTHION , ADHESOL , PROSEVOR , PELTAR , OFIXO , A 7


PROCIDA, Société Anonyme - Saint-Marcel, 13367 MARSEILLE CEDEX 11 - France


Inscription le 23 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182166 - Publication au BOPI 1995-02-23

Produits chimiques destinés à l'agriculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.