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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS
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AII Alfa Industries International
Marque expirée - Marque en non vigueur

AII Alfa Industries International
PROCESS SYSTEMS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3654424
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
AII Alfa Industries International de PROCESS SYSTEMS

Présentation de la marque AII Alfa Industries International

Déposée le 3 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AII Alfa Industries International »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS domicilié(e) 11 Boulevard Brune - 75682 - PARIS cedex 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Process Systems domicilié(e) Z.A. Les Landes BP 50159 - 49481 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AII Alfa Industries International est expirée depuis le 3 juin 2019.

PROCESS SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : MICON


PROCESS SYSTEMS, Société anonyme - 11 Boulevard Brune - 75682 - PARIS cedex 14 - France - SIREN 344011705


Process Systems - Z.A. Les Landes BP 50159 - 49481 - SAINT SYLVAIN D'ANJOU Cedex - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques de mesurage de produits gaz appareils pour l'analyse des gaz ; appareils électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ; instruments de mesure. ;

Appareils de production, de distribution et de traitement de gaz et de liquides condenseurs de gaz autres que parties de machines ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz et pour conduites de gaz ; appareils pour lépuration du gaz ; générateurs de gaz ; laveurs de gaz. ;

Construction, réparations, services dinstallations industrielles supervision, direction de travaux de construction dinstallations industrielles. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine du mesurage des gaz et liquides étalonnage (mesurage) ; études de projets techniques ; ingénierie ; établissement de plans (construction) ; expertise (travaux dingénieurs) ; travaux dingénieurs ; maintenance dinstallations industrielles ; contrôle de qualité.