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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS SA
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PROCESS SYSTEMS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROCESS SYSTEMS
PROCESS SYSTEMS SA, SA

Numéro de dépôt :
3744434
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030
PROCESS SYSTEMS de PROCESS SYSTEMS SA

Présentation de la marque PROCESS SYSTEMS

Déposée le 7 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROCESS SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCESS SYSTEMS SA domicilié(e) 140 BIS RUE DE RENNES, 75006 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 011 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France.

La marque PROCESS SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCESS SYSTEMS arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.


PROCESS SYSTEMS SA, SA - 140 BIS RUE DE RENNES, 75006 PARIS - France - SIREN 344011705


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2020 n°2749472 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-05-29

Chaudières, installations de condensation, condenseur de vapeur, détendeurs de pression, dégazeurs d'eau, réchauffeurs d'eau, séparateurs d'eau, échangeurs thermiques, machines à filtrer, filtres (parties de machines), machines à vapeur, pompes (machines), soupapes de pression, machines de raffinage du pétrole, séparateurs, vannes, machines à vapeur. ;

Appareils et instruments scientifiques de mesurage de produits gaz, appareils pour l'analyse des gaz, appareils électriques de mesure, appareils de mesure de précision, instruments de mesure, enregistreurs de pression, indicateurs de pression pour valve, indicateurs de température, thermostats. ;

Robinets de canalisation, chaudières à bouilleur, condenseurs de gaz, accessoires de réglage et de sureté pour conduites de gaz et appareils à gaz, installations de dessalement de l'eau de mer, appareils à filtrer l'eau, échangeurs thermiques, filtres (parties d'installations industrielles), réchauffeurs d'eau, accessoires de réglage pour appareils et conduites à eau ou à gaz, accumulateurs de vapeur, générateurs de vapeur, installations de production de vapeur, installations de procédés industriels pétrole, gaz et thermique, bruleurs à gaz, chaudières à gaz, condenseurs de gaz, appareils de chromatographie à usage industriel. ;

Construction, réparations d'installations industrielles ; supervision (direction) de travaux de construction d'installations industrielles. ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans les domaines du mesurage des gaz et liquides, et des procédés de traitement de pétrole et de gaz, étalonnage (mesurage), études de projets techniques, ingénierie, établissement de plans (constructions), expertise (travaux d'ingénieurs), travaux d'ingénieurs, maintenance d'installations industrielles, contrôle de qualité.