Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CORRECPHOS
Numéro de dépôt :
1685656
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/07/2001
Présentation de la marque CORRECPHOS
Déposée le 31 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « CORRECPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CORRECPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORRECPHOS est expirée depuis le 31 juillet 2001.
PROCEP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02