Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMINOCARB
PROCEP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3074549
Date de dépôt :
27/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2010

Présentation de la marque AMINOCARB

Déposée le 27 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PROCEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMINOCARB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCEP domicilié(e) 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 920 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. PROCEP - France.

La marque AMINOCARB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMINOCARB est expirée depuis le 27 décembre 2010.

PROCEP a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINATEUR , BYO 3 , OLIGOSEVE , FERTOPLANT , 20 SUR VIN , FRUCTIFOLIA , OVIMAS , ORGATOP , CORRECPHOS , SYNERPHYT


PROCEP - Société Anonyme - 23, Avenue de Bordeaux, 11100 NARBONNE - France - SIREN 712920370


S.A. PROCEP - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais pour les terres (naturels et artificiels).