Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
/
PALAIS IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS IMPERIAL
PROCANAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 2 100 000 euros

Numéro de dépôt :
3241785
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
PALAIS IMPERIAL de PROCANAR

Présentation de la marque PALAIS IMPERIAL

Déposée le 12 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) siège social : ZONE INDUSTRIELLE DE LA HAYE,56190 LAUZACH - 56190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCANAR domicilié(e) Lieu dit LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France.

La marque PALAIS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS IMPERIAL est expirée depuis le 12 août 2013.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE AU CAPITAL DE 2 100 000 euros - siège social : ZONE INDUSTRIELLE DE LA HAYE,56190 LAUZACH - 56190 - France - SIREN 333953842


PROCANAR - Lieu dit LA HAIE,56190 LAUZACH - 56190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Vande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.