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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR
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LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS
PROCANAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95553648
Date de dépôt :
11/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2025

Présentation de la marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS

Déposée le 11 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROCANAR domicilié(e) LA HAYE, 56190 LAUZACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 953 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS arrivera à expiration en date du 11 janvier 2025.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR, Société par actions simplifiée - LA HAYE, 56190 LAUZACH - France - SIREN 333953842


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2005 n°2284268 - Publication au BOPI 2005-03-16

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2015 n°2576352 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Pigeon, pigeonneau; conserves à base de ces viandes.Pigeon et pigeonneau vivants.Service de restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.