Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE GRAIN
PROCANAR SA

Numéro de dépôt :
99792227
Date de dépôt :
10/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/05/2009

Présentation de la marque COEUR DE GRAIN

Déposée le 10 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR domicilié(e) ZI La Haye, 56190 LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque COEUR DE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE GRAIN est expirée depuis le 10 mai 2009.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR SA - ZI La Haye, 56190 LAUZACH - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Viande (à l'exception de la volaille), volaille élevée au grain, extraits de viande.