Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUTE FAIM UTILE
PROCANAR SA

Numéro de dépôt :
3042765
Date de dépôt :
21/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/2010

Présentation de la marque A TOUTE FAIM UTILE

Déposée le 21 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) PROCANAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A TOUTE FAIM UTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROCANAR domicilié(e) LA HAIE, 56190 LAUZACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROCANAR - France.

La marque A TOUTE FAIM UTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUTE FAIM UTILE est expirée depuis le 21 juillet 2010.

PROCANAR a également déposé les autres marques suivantes : LE DOMAINE DES MAITRES PIGEONNIERS , LE MOULIN DE LA CHÂTAIGNERAIE , LES GRENIERS DU DOYENNE , CANARD PASSION , CARTE ETOILE , PROCANAR PLUMES , FRUIT DE LA PASSION , AUMONIERE DE CANARD , Canard LAQUE , PRIM'S


PROCANAR SA - LA HAIE, 56190 LAUZACH - France


PROCANAR - France


Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°385213 - Publication au BOPI 2004-01-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Viande, volaille, extraits de viande Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences& Café, thé, sucre, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.