Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET
PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET

Numéro de dépôt :
1512214
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/1999
PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET de PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET

Présentation de la marque PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET

Déposée le 26 janvier 1989 par PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET, domicilié(e) 6, route de Labarthe, 31600 MURET.(Association Loi 1901). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président Monsieur Marc SEBBAH - France.

La marque PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET est expirée depuis le 26 janvier 1999.


PRIX DU JEUNE ECRIVAIN PRIX DU JEUNE ECRIVAIN FRANCOPHONE UNION LAIQUE DE MURET - 6, route de Labarthe, 31600 MURET.(Association Loi 1901). - France


son Président Monsieur Marc SEBBAH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Prix littéraire annuel s'adressant aux jeunes franÇais, ou, de nationalité non francaise mais écrivant en franÇais