Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TéLé-Loisirs Vacances
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3651500
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
TéLé-Loisirs Vacances de PRISMA PRESSE

Présentation de la marque TéLé-Loisirs Vacances

Déposée le 18 mai 2009 par PRISMA PRESSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TéLé-Loisirs Vacances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-26 du 26 juin 2009.

Le déposant est PRISMA PRESSETODO domicilié(e) ayant son siège 6, rue Daru - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 826 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour domicilié(e) 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque TéLé-Loisirs Vacances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TéLé-Loisirs Vacances est expirée depuis le 18 mai 2019.

PRISMA PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : DINA , L'HEBDO COMPLET , HEBDO STAR , TELE COMPLET , (Marque figurative) , MOI J'AIME , REGARDS , JOUR DE FEMME , GEO , PRISMA TV


PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif - ayant son siège 6, rue Daru - 75008 - PARIS - France - SIREN 318826187


SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour - 43-47 avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 8 août 2011 - Changement d'adresse n°555318 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573824 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo, vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audio-visuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils d'enseignement audiovisuel. Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour diapositives. Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs (informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les épreuves photographiques ; égouttoirs pour travaux photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds d'appareils photographiques ; viseurs photographiques.

Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides touristiques ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception de meubles) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Supports pour les photographies. Illustrations.

Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes, jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux domestiques. Jeux d'anneaux. Décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre. Clochettes pour arbres de Noël. Objets de cotillon. Porte-bougies pour arbres de Noël. Cerfs-volants. Jeux de dames. Damiers. Jeux de dominos. Jeux d'échecs. Echiquiers. Mobiles (jouets). Modèles réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches (jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes.

Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation, direction, information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements, prévisions économiques, étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance administrative d'ordinateurs ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente au détail.

Agence de presse et d'informations nouvelles. Services de communications téléphoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques et par tous moyens téléinformatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes d'accès ou par terminaux ; services de transmission d'informations et de données par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; télécommunication à savoir : émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'information par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de vidéotexte et de télétexte ; services de téléconférences, services de messagerie vidéo, services de vidéoconférence, service de téléphones vidéo ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir : réseaux Internet, Extranet, Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes de messagerie sécurisée ; diffusion (transmission) de programmes de télévision, émissions télévisées, radiodiffusion.

Transports, visites touristiques ; organisation et réservation de voyages et de séjours, services de transit ; transport et accompagnement de voyageurs ; organisation de croisières, de voyages et d'excursions ; réservation de places pour le voyage, réservation de billets ; location de véhicules, de bateaux, d'aéronefs ; distribution de journaux ; informations en matière de transport et de tourisme (transport) services de chauffeurs.

Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte, disques digital vidéo), services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement ; cours par correspondance, cours donnés dans le cadre de séminaires, stages, conférences ou forums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; divertissements télévisés ; production de films et de spectacles, reportages photographiques. Services de loisirs.

Location de logiciels, d'ordinateurs, location d'appareils et d'installations de télécommunication et de traitement de données, location de temps d'accès à un système informatique, location de temps d'accès à une base de données, location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; service de maintenance de logiciels, service de mise à jour de logiciels ; conception (réalisation) de logiciels, conception (élaboration) de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises, services de dessinateurs d'art graphique à savoir de création (conception-élaboration) d'images virtuelles et interactives, création (conception-élaboration) et gestion de sites Web (pour des tiers) ; hébergement de sites Web de tiers ; services de normalisation technique, à savoir élaboration et conception de normes pour la communication télévisée et radiodiffusée, de normes télématiques et informatiques ; programmations électroniques, programmation pour ordinateurs, duplication de programmes d'ordinateurs ; services d'ingénierie ; architecture ; décoration d'intérieurs ; services de dessinateurs d'arts plastiques ; authentification d'oeuvres d'art ; services de transposition d'application du logiciel ; services d'authentification (contrôle) permettant la certification de messages et de données transmis par télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques et de logiciels. Services de délestage informatique.

Services de restauration (repas). Services de bars, cafés-restaurants et cafétérias ; services hôteliers, restaurants libre-services ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs. Hébergement temporaire. Agences de logement (hôtels, pensions) ; mise à disposition de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; location et réservation de logement temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ; services de motels ; pensions, réservation de pensions.