Déposée le 21 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PRINTEMPS GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRINTEMPS domicilié(e) 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 314 767 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PRINTEMPS GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRINTEMPS, Société par actions simplifiée - 102 rue de Provence - 75009 - PARIS - France - SIREN 503314767
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme PLAISANT Nicky - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 13 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236960 - Publication au BOPI 1997-05-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 17 novembre 2006 - Gage constitué n°446537 - Publication au BOPI 2006-11-17
Inscription le 13 mai 1997 - Concession de licence n°236961 - Publication au BOPI 1997-05-13
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300136 - Publication au BOPI 2005-11-02
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14
Inscription le 6 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501300 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501301 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Inscription le 19 octobre 2009 - Gage radié n°508308 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 19 octobre 2009 - Gage constitué n°508309 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 5 février 2014 - Gage radié n°617922 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2015 n°2602837 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-24
Restauration (alimentation) Terrines Confitures, Gelée Compotes Café Thé Cacao, Chocolat Pains (tous types) Pâtisseries salées et sucrées Confiserie Glaces comestibles Miel Condiments Sandwiches Plats cuisinés à base de viandes Plats cuisinés à base de poissons Plats cuisinés à base de légumes Plats cuisinés à base de pâte Plats cuisinés à base de pâtes alimentaires Plats cuisinés à base de riz Conserves à base de fruits, légumes Conserves à base de viandes Conserves à base de volailles, gibier Produits de viennoiseries Brioches
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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