Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIM NATURE
/
SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE
PRIM NATURE, SA

Numéro de dépôt :
3793528
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2020
SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE de PRIM NATURE

Présentation de la marque SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE

Déposée le 27 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PRIM NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIM NATURE domicilié(e) 00 Les Hautes Terres - 22540 - PEDERNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 855 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE est expirée depuis le 27 décembre 2020.

PRIM NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'NATURE , DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE , LA BELLE DU FOREZ


PRIM NATURE, SA - 00 Les Hautes Terres - 22540 - PEDERNEC - France - SIREN 381855105


Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667345 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 22 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795725 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Fruits et légumes frais.