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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE
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DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE
PRIM'NATURE, SA

Numéro de dépôt :
4001256
Date de dépôt :
24/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/04/2023
DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE de PRIM\'NATURE

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE

Déposée le 24 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIM'NATURE domicilié(e) les hautes terres - 22540 - PEDERNEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESSE ANNE DE BRETAGNE est expirée depuis le 24 avril 2023.

PRIM'NATURE a également déposé les autres marques suivantes : PRIM'NATURE , LA BELLE DU FOREZ , SAVEURS DE BRETAGNE POMMES DE TERRE


PRIM'NATURE, SA - les hautes terres - 22540 - PEDERNEC - France


Cabinet GUIU - JurisPatent, - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 20 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667345 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 22 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°795725 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-22

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages.