Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOSCA – Total Social Care
M. Prezioso Baptiste

Numéro de dépôt :
4279885
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2026
TOSCA – Total Social Care de Prezioso Baptiste

Présentation de la marque TOSCA – Total Social Care

Déposée le 14 juin 2016 par monsieur Prezioso Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOSCA – Total Social Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Prezioso Baptiste domicilié(e) Escalier C – 4emeD, 14 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Prezioso Baptiste domicilié(e) Escalier C – 4emeD, 14 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOSCA – Total Social Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA – Total Social Care arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.


M. Prezioso Baptiste - Escalier C – 4emeD, 14 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


M. Prezioso Baptiste - Escalier C – 4emeD, 14 RUE Milton - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Activités de conseil en stratégie aux entreprises (conseils en organisation des affaires) ; management (conseil en organisation des affaires.