TOSCA – Total Social Care
Présentation de la marque TOSCA – Total Social Care
Déposée le 14 juin 2016 par monsieur Prezioso Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOSCA – Total Social Care » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOSCA – Total Social Care a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCA – Total Social Care arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46