Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOST INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROFILS ET SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREVOST INDUSTRIES domicilié(e) ZI Les Grands Champs,79260 LA CRECHE - 79260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 517 994 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PROFILS ET SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROFILS ET SYSTEMES est expirée depuis le 22 septembre 2014.
PREVOST INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : GROKO
PREVOST INDUSTRIES Société par actions simplifiée - ZI Les Grands Champs,79260 LA CRECHE - 79260 - France - SIREN 381517994
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Profilés métalliques et accessoires métalliques pour le montage de cloisons, plafonds et doublages, à savoir : armatures de portes (métalliques), armatures pour la construction (métalliques), colliers d'attache métalliques pour tuyaux, pattes d'attaches de câbles ou de tubes métalliques, bagues métalliques, boulons métalliques, brides (colliers) métalliques, charpentes métalliques, chevilles métalliques, cloisons métalliques, cornières métalliques, éclisses de rails, équerres métalliques (construction), manchons (quincaillerie métallique), quincaillerie métallique, rails, vis métalliques, bandes à joints. Accessoires non métalliques pour le montage de cloisons, plafonds et doublages, à savoir : enduits (matériaux de construction), papier de construction, bandes à joints.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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