Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PREVAL
/
LE SENECHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SENECHAL
PREVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1687612
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque LE SENECHAL

Déposée le 3 février 1989 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SENECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque LE SENECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SENECHAL est expirée depuis le 3 février 1999.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (Société Anonyme) - 120, Avenue Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY-sur-SEINE - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 19 mai 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°172637 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165382 - Publication au BOPI 1993-11-18

Tous produits laitiers