Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SATELLITE
PREVAL (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1213680
Date de dépôt :
23/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/1992

Présentation de la marque LE SATELLITE

Déposée le 23 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SATELLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREVAL domicilié(e) 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France.

La marque LE SATELLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SATELLITE est expirée depuis le 23 septembre 1992.

PREVAL a également déposé les autres marques suivantes : MARIANNE , VALLEE D'ANGE , LE DUC D'ALENÇON , LE PETIT BRIARD , MONT ALBANAIS SAINT PAULIN , FROMAGE DE L ABBAYE , BEURRERIE DU MOULIN , INVITATION , BELVILLE , SUPER CORINNETTE


PREVAL (SOCIETE ANONYME) - 76, rue Bonaparte, 75006 PARIS. - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-06

Beurres, fromages et tous produits laitiers.