Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE DUC DE NORMANDIE
Numéro de dépôt :
1214807
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1992
Présentation de la marque LE DUC DE NORMANDIE
Déposée le 6 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) PREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Gage constitué n°7462 - Publication au BOPI 1983-08