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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESSOIR DE NORMANDIE
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VERGERS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERGERS DE FRANCE
PRESSOIR DE NORMANDIE SARL

Numéro de dépôt :
3411454
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
VERGERS DE FRANCE de PRESSOIR DE NORMANDIE

Présentation de la marque VERGERS DE FRANCE

Déposée le 16 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESSOIR DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS DE FRANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRESSOIR DE NORMANDIE domicilié(e) 1 LA PERRUCHE,27220 GROSSOEUVRE - 27220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 522 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRESSOIR DE NORMANDIE domicilié(e) 1 LA PERRUCHE,27220 GROSSOEUVRE - 27220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DE FRANCE est expirée depuis le 16 février 2016.

PRESSOIR DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS DE FRANCE , PRESSOIR DE NORMANDIE , NORMANDIE LIMONADE , NORMANJUS , POMME A CROQUER , FRUIJUS , NORMANDIE COLA , FRUIJUS , NORMANJUS , PRESSOIR DE NORMANDIE


PRESSOIR DE NORMANDIE SARL - 1 LA PERRUCHE,27220 GROSSOEUVRE - 27220 - France - SIREN 420522328


PRESSOIR DE NORMANDIE - 1 LA PERRUCHE,27220 GROSSOEUVRE - 27220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.