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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREPACs
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PREPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PREPAC
PREPAC Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1388569
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016

Présentation de la marque PREPAC

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PREPACs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PREPACs domicilié(e) 64, rue Pasteur,94800 VILLEJUIF (dossier no 2327459) - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 145 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2327459) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PREPAC est expirée depuis le 14 novembre 2016.


PREPAC Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 64, rue Pasteur,94800 VILLEJUIF (dossier no 2327459) - 94800 - France - SIREN 433145992


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2327459) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2006 n°2327459 - Publication au BOPI 2006-11-21

Renouvellement sans limitation n°2077380 - Publication au BOPI 1996-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333219 - Publication au BOPI 2001-10-22

Machines pour la fabrication des emballages ainsi que les emballages fabriqués par ce type de matériel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.