Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATERN'ELLE
PRENATAL
PRENATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1225277
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque MATERN'ELLE

Déposée le 3 novembre 1982 par PRENATAL et la Société Anonyme (SA) PRENATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATERN'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont PRENATAL, domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile, Z.I. PARIS NORD II, 95700 ROISSY (dossier no 2010910) - France et la Société Anonyme (SA) PRENATAL domicilié(e) 161, Rue de la Belle Etoile Z.I. PARIS NORD II, 95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2046554) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque MATERN'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque MATERN'ELLE est expirée depuis le 28 mars 2005.

PRENATAL a également déposé les autres marques suivantes : JANKIRY , MATERNA , MATERFRANCE , COLLECTION PREMIERS MOIS PRENATAL , CARNET ROSE , JANKIRY , MATERNA , BABY SWING , NOUNOURS DU MONDE ENTIER , BABY SLEEPING


PRENATAL - 161, rue de la Belle Etoile, Z.I. PARIS NORD II, 95700 ROISSY (dossier no 2010910) - France

PRENATAL (Société Anonyme) - 161, Rue de la Belle Etoile Z.I. PARIS NORD II, 95700 ROISSY EN FRANCE (dossier no 2046554) - France - SIREN 3


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement avec limitation le 28 mars 1995 n°2010910 - Publication au BOPI 1995-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 mars 1995 n°2046554 - Publication au BOPI 1995-03-28

Inscription le 7 novembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°358612 - Publication au BOPI 2002-11-07

Inscription le 18 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°299785 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 1 avril 1992 - Transmission de propriété n°61845 - Publication au BOPI 1992-04-01

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°297998 - Publication au BOPI 2000-04-03

Inscription le 9 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55883 - Publication au BOPI 1991-09-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères de l'imprimerie, clichés.Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer,verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et illets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures (excepté en tissu). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].