Déposée le 10 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PREFAEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PREFAEST domicilié(e) MAXILLY SUR SAONE, 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 689 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard CORBERANT Société PREFAEST - France.
La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PREFAEST Société Anonyme - MAXILLY SUR SAONE, 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France - SIREN 339689507
Monsieur Gérard CORBERANT Société PREFAEST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux rigides métalliques, pour la construction transportable métalliques ; armatures métalliques pour la construction, coffrages pour le béton métalliques, moules métalliques pour préfabrication en béton, caissons métalliques pour la construction de poteaux métalliques. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, éléments de constructions préfabriqués en béton, notamment caniveaux, dalles, poteaux, armatures non métalliques pour la construction, caissons pour la construction sous l'eau, coffrage pour le béton non métallique, moules non métalliques pour préfabrication en béton. Construction d'édifices en béton préfabriqués.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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