Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR INVESTISSEMENTS
/
LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE
SARL PR INVESTISSEMENTS

Numéro de dépôt :
96644933
Date de dépôt :
02/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE

Déposée le 2 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CHAUFFAGE GEOTHERMIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PR INVESTISSEMENTS domicilié(e) Siège social: 15, rue du Travail, 07400 LE TEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 604 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PR INVESTISSEMENTS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11


SARL PR INVESTISSEMENTS - Siège social: 15, rue du Travail, 07400 LE TEIL - France - SIREN 402604995


PR INVESTISSEMENTS - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305397 - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 2000-08-14

Matériel de chauffage et de climatisation, en particulier systèmes de chauffage géothermiques, multi-module