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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
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PANTIVER
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANTIVER
PPG AC – FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1537789
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019

Présentation de la marque PANTIVER

Déposée le 23 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANTIVER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2395868) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395868) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PANTIVER est expirée depuis le 23 juin 2019.

PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC – FRANCE Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2395868) - 92565 - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395868) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation n°2147393 - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 14 juin 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280238 - Publication au BOPI 1999-06-14

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395868 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 16 juin 2009 - Changement de dénomination n°499857 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Peintures, couleurs pour les bâtiments, matières pour peintures murales.Revêtements muraux enduits ou non enduits, en feuilles plastiques;tentures murales en matières textiles.Tissus pour revêtements de murs, toiles en fibres de verre.Revêtements muraux sous forme de tentures autres qu'en matières textiles; papiers peints

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.