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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE
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DU SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DU SOLEIL
PPG AC – FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1532630
Date de dépôt :
25/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
DU SOLEIL de PPG AC – FRANCE

Présentation de la marque DU SOLEIL

Déposée le 25 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DU SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC – FRANCE domicilié(e) Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2395827) - 92565 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395827) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DU SOLEIL est expirée depuis le 25 mai 2019.

PPG AC – FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC – FRANCE Société Anonyme - Les Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville,92565 RUEIL MALMAISON CEDEX (dossier no 2395827) - 92565 - France - SIREN 572093243


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2395827) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2144285 - Publication au BOPI 1999-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2009 n°2395827 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 16 juin 2009 - Changement de dénomination n°499857 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Tous vernis siccatifs, couleurs broyées ou à l'huile peintures, mastics, dissolvants, colles, cires et encaustiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.