Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHROMATIC
PPG AC-France, SA

Numéro de dépôt :
1472416
Date de dépôt :
21/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2028
CHROMATIC de PPG AC-France

Présentation de la marque CHROMATIC

Déposée le 21 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) PPG AC-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHROMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PPG AC-France domicilié(e) Union Square, 1 Rue de l'Union - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 093 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ladas & Parry LLP, M. Farrington Graham domicilié(e) Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni.

La marque CHROMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHROMATIC arrivera à expiration en date du 21 juin 2028.

PPG AC-France a également déposé les autres marques suivantes : GUITTEX , SKINGLASS , MATCH , NEOPACRYL , TEXTOSATIN , OUTSIDE UNILIMITED COLORS , REDHORN , RAMBO , GUILOXANE , RIPOLIN RENOVEXPRESS


PPG AC-France, SA - Union Square, 1 Rue de l'Union - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 572093243


Ladas & Parry LLP, M. Farrington Graham - Temple Chambers, 3-7 Temple Avenue, EC4Y 0DA LONDRES - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49

Renouvellement sans limitation n°2118767 - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246926 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 10 décembre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°246926 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362258 - Publication au BOPI 2008-01-29

Inscription le 3 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°732336 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-03

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686183 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-29

Teinture de fils et de matières textiles, de vêtements, de cuir, de papiers et cartons et de matières synthétiques.Machine automatique ou manuelle pour teinter.Matériel et équipement pour la saisie, le stockage la restitution des données avec tout appareillage de vérification et de contrôle.Matériel et équipement de traitement de l'information à distance avec tout appareillage permettant la connexion et la télétransmission.Imprimés, albums nuanciers, catalogues caractères d'impression, notamment magnétiques, cartes-fichiers, cartes-programmes, matériel d'instruction.Revêtements de murs, du sol et de plafond sous forme de carreaux, dalles, pierres, plaques, parois;panneaux de bois, en fibres, en matière agglomérée ou plastique;panneaux décoratifs moulés (à l'exception des matériaux de construction résistant au feu).Tissus pour ameublement, cotonnades teintes, tissées, blanchies ou imprimées;couvertures de lit, de table;draps de lit, lingerie de ménage, rideaux, portières et stores et matières textiles;tentures murales en matières textiles.Papiers peints, revêtements de plancher, tapis revêtements de murs en feuilles plastiques sous forme de tentures, tentures murales autres qu'en matières textiles, revêtements isolants la chaleur et le son. Services de teinture, services relatifs à la conception et réalisation de systèmes d'information et de commande à distance, programmes et prestations de services relatifs à ces systèmes.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.