POWERSPORTS Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
3322964
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
Présentation de la marque SHOT RACE GEAR
Déposée le 9 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) POWERSPORTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SHOT RACE GEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) POWERSPORTS domicilié(e) 10 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 884 374 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SHOT RACE GEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POWERSPORTS Société Anonyme à Conseil d'Administration - 10 rue de Cocherel,27000 EVREUX - 27000 - France - SIREN 351884374
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 27 août 2007 - renonciation partielle n°459435 - Publication au BOPI 2007-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Dispositifs de protection personnelle contre les accidents, vêtements de protection contre les accidents et le feu, casques, casques de protection, casques de sécurité et de protection pour automobilistes, motocyclistes et cyclistes, masques de sport, gants, gants pour la protection contre les accident, bottes de protection, genouillères, coudières, pare-pierres, ceintures dorsales, dispositifs de communication pour casques, avertisseurs contre le vol, lunettes [optique], lunettes de soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes. Bagages, malles et valises ; sacs et trousses de voyage, sacs housses de voyage pour vêtements, sacs à dos, sacs à main, sacs de plage, sacs d'épaule, mallettes, porte-documents, serviettes, cartables, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes ; parapluies, parasols, ombrelles. Vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements pour la pratique du sport, vêtements pour cyclistes et motocyclistes, cuissards, bottes, maillots, gants, casquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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