Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUTE VALLEE DE LA GARONNE MONTAGNE SAUVAGE, PAYS DE L'OURS
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET)

Numéro de dépôt :
93476323
Date de dépôt :
12/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2003

Présentation de la marque HAUTE VALLEE DE LA GARONNE MONTAGNE SAUVAGE, PAYS DE L'OURS

Déposée le 12 juillet 1993 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE VALLEE DE LA GARONNE MONTAGNE SAUVAGE, PAYS DE L'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET domicilié(e) Mairie, 31440 MELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET) M. RIGONI André, Président de l'ADET - France.

La marque HAUTE VALLEE DE LA GARONNE MONTAGNE SAUVAGE, PAYS DE L'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUTE VALLEE DE LA GARONNE MONTAGNE SAUVAGE, PAYS DE L'OURS est expirée depuis le 12 juillet 2003.


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET) - Mairie, 31440 MELLES - France


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE LA GARONNE (ADET) M. RIGONI André, Président de l'ADET - France


Errata - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166873 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

- Couteau, fourchette, cuiller, spatule, louche, moulin à café et autres articles de cuisines anciens en bois et en matériaux naturels. - Affiche, autocollant, photographie, cliché, matériel d'instruction ou d'enseignement. - Meubles en bois; articles tressés (panier, boîte, objets décoratifs), sculpture et autres articles décoratifs en tous matériaux (liège, roseau, jonc, osier, corne, os). - Fils à usage textile (laine de mouton, laine d'agneau, laine de chèvre, soie). - Pull-over, gilet, tee-shirt, bonnet, sweat-shirt, polo, gants, en tous textiles et laines; chaussures, chapellerie, shorts, pantalon. - Jouets en bois et en peluche; poupée; puzzle; articles de sports et de gymnastique; jeux éducatifs; jeux de société. - Viande; poisson; volaille et gibier (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS); extraits de viande; produits de la salaison (porc, mouton, gibier); légumes et fruits conservés (séchés ou cuits); confiture; compote; lait et produits laitiers.Farines et préparations faites de céréales; pains (toutes sortes); pâtisseries; confiseries; miels; glaces comestibles; pollen; gelée royale.Opérations de promotion (distribution de prospectus et plaquettes); Conseil en développement et affaire; organisation d'exposition à but commercial (foires, salons, expositions-vente, magasins); publicité.Transformation de produits agricoles d'autrui (distillation, pressage de fruits, meunerie, salaison, conserves); scierie; rabotage; broderie; couture; tirage de photographie.Edition de livre, de revue; production de spectacles, de films; location de films; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; musée; parc animalier; manifestations sportives; équipement sportifs; accompagnement en montagne; chasse organisée; circuit de vtt; parcours et circuits de découverte; pêche.Restauration; hébergement temporaire; recherche scientifique; gestion de lieux d'exposition et touristiques

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.