Marque expirée - Marque en non vigueur

cfa stephenson
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU COMMERCE ADFC DFA VENTE Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION ET DE LA COMMUNICATION CENTRE D'APPUI MULTIMEDIA ADFC CAMM Association régie par la Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
98719409
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2018

Présentation de la marque cfa stephenson

Déposée le 19 février 1998 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU COMMERCE ADFC DFA VENTE et l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION ET DE LA COMMUNICATION CENTRE D'APPUI MULTIMEDIA ADFC CAMM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cfa stephenson »

Les déposants sont l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU COMMERCE ADFC DFA VENTE domicilié(e) 48, rue Stephenson,75018 PARIS (dossier no 2375547) - 75018 - France et l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION ET DE LA COMMUNICATION CENTRE D'APPUI MULTIMEDIA ADFC CAMM domicilié(e) 48, rue Stephenson,75018 PARIS (dossier no 2375547) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2375547) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque cfa stephenson est expirée depuis le 19 février 2018.


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU COMMERCE ADFC DFA VENTE Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 48, rue Stephenson,75018 PARIS (dossier no 2375547) - 75018 - France

ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION ET DE LA COMMUNICATION CENTRE D'APPUI MULTIMEDIA ADFC CAMM Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 48, rue Stephenson,75018 PARIS (dossier no 2375547) - 75018 - France - SIREN 3


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2375547) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 14 avril 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°495222 - Publication au BOPI 2009-04-14

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2008 n°2375547 - Publication au BOPI 2008-06-11

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Appareils et instruments scientifiques, de contrôle et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils. Gestion de fichiers informatiques. Communication par terminaux d'ordinateurs. Organisation de voyage. Education, formation activités culturelles. Edition de livres, de revues. Production de didactitiels destinés à la formation et à l'apprentissage, de programmes interactifs d'enseignement à distance. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.