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Marques déposées par l'association loi 1901 pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques
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EOSSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOSSY
Association pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques, Association Loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3851332
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2021
EOSSY de pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques

Présentation de la marque EOSSY

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par l'association loi 1901 pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EOSSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques domicilié(e) 381 Chemin des Peyrouas - 83470 - Sant Maximin la Sainte Baume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT domicilié(e) 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France.

La marque EOSSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOSSY est expirée depuis le 5 août 2021.

pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques a également déposé les autres marques suivantes : TROPHEE LES TROPHEES DE LA REUSSITE ETUDIANTE , FRANCEWAY , TROPHEE L'ANNUAIRE DE LA REUSSITE ETUDIANTE , RESPONSABILITE SOCIALE BY CENTRES DE RELATIONS CLIENTS


Association pour la Promotion Et le Développement des Systèmes Sûrs pour Applications Critiques, Association Loi 1er juillet 1901 - 381 Chemin des Peyrouas - 83470 - Sant Maximin la Sainte Baume - France


ABRITT - 17 rue du Dr Charcot - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.