Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANARD EXQUIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
3839355
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2031
CANARD EXQUIS de POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST

Présentation de la marque CANARD EXQUIS

Déposée par voie électronique le 16 juin 2011 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANARD EXQUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST domicilié(e) Cité Galliane, 55 avenue Cronstadt, 40000 MONT-DE-MARSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 440 496 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme MOTHES Marie domicilié(e) 86 rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUX - France.

La marque CANARD EXQUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANARD EXQUIS arrivera à expiration en date du 16 juin 2031.

POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINE Landes CANARD À FOIE GRAS DU SUD-OUEST , CARNARD FERMIER DES LANDES , le Sud-Ouest à Coup Sûr! , PRODUIT A BASE DE CANARD A FOIE GRAS DU SUD-OUEST , GERS , PERIGORD , ORIGINE Landes CANARD FERMIER DU SUD-OUEST , , , SUD-OUEST


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA DEFENSE DES PRODUITS DE PALMIPEDES A FOIE GRAS DU SUD OUEST, Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - Cité Galliane, 55 avenue Cronstadt, 40000 MONT-DE-MARSAN - France - SIREN 397440496


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme MOTHES Marie - 86 rue du Commandant Arnould, 33000 BORDEAUX - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Inscription le 13 février 2020 - Modification d'un mandataire n°780210 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756575 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.