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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS
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PAIN DU TERROIR GERSOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAIN DU TERROIR GERSOIS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
96611042
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
01/02/2016

Présentation de la marque PAIN DU TERROIR GERSOIS

Déposée le 1 février 1996 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PAIN DU TERROIR GERSOIS »

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS domicilié(e) Du Général SCHLESSER, Residence Hélios,32000 AUCH (dossier no 2300354) - 32000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS MENDEZ Jean Président domicilié(e) Residence HELIOS, Rue Général SCHLESSER,32000 AUCH (dossier no 2300354) - 32000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIN DU TERROIR GERSOIS est expirée depuis le 1 février 2016.

POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAIN DU TERROIR GASCON , PAIN GERSOIS DU TERROIR <>


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS Association loi 1901 - Du Général SCHLESSER, Residence Hélios,32000 AUCH (dossier no 2300354) - 32000 - France


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS MENDEZ Jean Président - Residence HELIOS, Rue Général SCHLESSER,32000 AUCH (dossier no 2300354) - 32000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2005 n°2300354 - Publication au BOPI 2005-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Pain de consommation courante