PAIN DU TERROIR GASCON

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS (Association loi 1901)

Présentation de la marque PAIN DU TERROIR GASCON

Déposée le 1 février 1996 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « PAIN DU TERROIR GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS domicilié(e) Résidence Hélios - Rue du Général SCHLESSER, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS représentée par MENDEZ Jean Président - France.

La marque PAIN DU TERROIR GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DU TERROIR GASCON est expirée depuis le 1 février 2006.

POUR LA PROMOTION DU PAIN DU TERROIR GERSOIS a également déposé les autres marques suivantes : PAIN DU TERROIR GERSOIS , PAIN GERSOIS DU TERROIR <>