Marque enregistrée - Marque en vigueur

Trophée César & Techniques
Association pour la Promotion du Cinéma

Numéro de dépôt :
4408312
Date de dépôt :
28/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2027
Trophée César & Techniques de pour la Promotion du Cinéma

Présentation de la marque Trophée César & Techniques

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2017 par l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Trophée César & Techniques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Promotion du Cinéma domicilié(e) 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Promotion du Cinéma, Monsieur Alain Terzian domicilié(e) 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France.

La marque Trophée César & Techniques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trophée César & Techniques arrivera à expiration en date du 28 novembre 2027.

pour la Promotion du Cinéma a également déposé les autres marques suivantes : Les Nuits en or du court métrage , CESARS , LES CÉSAR , ACADÉMIE DES CÉSAR , ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINÉMA , Prix Daniel Toscan du Plantier , Coffret César , LA NUIT DES CÉSAR , LES CÉSAR DU CINÉMA , ACADÉMIE DES ARTS ET TECHNIQUES DU CINÉMA


Association pour la Promotion du Cinéma - 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France


Association pour la Promotion du Cinéma, Monsieur Alain Terzian - 11 rue de l'Avre - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.