Marque expirée - Marque en non vigueur

Institut de Recherche des Sciences Immobilières I.R.S.I.
Association pour la Formation Supérieure aux Métiers de l'Immobilier, Association Loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3676129
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2019
Institut de Recherche des Sciences Immobilières I.R.S.I. de pour la Formation Supérieure aux Métiers de l\'Immobilier

Présentation de la marque Institut de Recherche des Sciences Immobilières I.R.S.I.

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2009 par l'association loi 1901 pour la Formation Supérieure aux Métiers de l'Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut de Recherche des Sciences Immobilières I.R.S.I. »

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Formation Supérieure aux Métiers de l'Immobilier domicilié(e) 24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS- PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric LECOMTE-SWETCHINE domicilié(e) 3 Bd de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut de Recherche des Sciences Immobilières I.R.S.I. est expirée depuis le 14 septembre 2019.

pour la Formation Supérieure aux Métiers de l'Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : Institut des Hautes Etudes Immobilières I.H.E.I.


Association pour la Formation Supérieure aux Métiers de l'Immobilier, Association Loi du 1er juillet 1901 - 24 rue Jacques Ibert - 92300 - LEVALLOIS- PERRET - France


Cédric LECOMTE-SWETCHINE - 3 Bd de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Affaires financières ; affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.