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Marques déposées par monsieur Poupeau (Jean-Michel
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HORO QUARTZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORO QUARTZ
M. Poupeau (Jean-Michel), agissant pour le compte de Horo-Quart S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
964918
Date de dépôt :
21/04/1976
Lieu de dépôt :
La Roche-sur-Yon

Présentation de la marque HORO QUARTZ

Déposée le 21 avril 1976 par monsieur Poupeau (Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (La Roche-sur-Yon), la marque française « HORO QUARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Poupeau (Jean-Michel domicilié(e) (société en cours de formation), 8, rue des Orfèvres, Fontenay-le-Comte (Vendée). - France.

La marque HORO QUARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque HORO QUARTZ est expirée depuis le 21 avril 1986.


M. Poupeau (Jean-Michel), agissant pour le compte de Horo-Quart S.A.R.L. - (société en cours de formation), 8, rue des Orfèvres, Fontenay-le-Comte (Vendée). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Horloges électriques indépendantes;horloges mères électroniques à quartz ou à diapason;horloges réceptrices ou tout autre récepteur électronique;chronométres électroniques;ensembles de gestion électroniques de contrôle des temps.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.