Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FERMIER DE JANZE POULET FERMIER
ASSOCIATION POULET DE JANZE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
93456550
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque LE FERMIER DE JANZE POULET FERMIER

Déposée le 18 février 1993 par l'association loi 1901 POULET DE JANZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FERMIER DE JANZE POULET FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 POULET DE JANZE domicilié(e) 8, rue du Docteur-Roux, 35150 JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 289 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION POULET DE JANZE - France.

La marque LE FERMIER DE JANZE POULET FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FERMIER DE JANZE POULET FERMIER est expirée depuis le 18 février 2003.


ASSOCIATION POULET DE JANZE (Loi 1901) - 8, rue du Docteur-Roux, 35150 JANZE - France - SIREN 321289738


ASSOCIATION POULET DE JANZE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Poulet fermier LABEL ROUGE