Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur POULAIN Loïc
/
BAYA SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAYA SYSTEM
Monsieur POULAIN Loïc, Yves (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1420645
Date de dépôt :
30/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/1997

Présentation de la marque BAYA SYSTEM

Déposée le 30 juillet 1987 par monsieur POULAIN Loïc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAYA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur POULAIN Loïc domicilié(e) 72, avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY. - France.

La marque BAYA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAYA SYSTEM est expirée depuis le 30 juillet 1997.


Monsieur POULAIN Loïc, Yves (nationalité franÇaise) - 72, avenue Paul Vaillant Couturier, 94400 VITRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Assemblage de poteaux métalliques, notamment pour tentes, tuyaux métalliques, matériaux de construction non métalliques, modules métalliques pour la construction, habitat de loisir, cordes, ficelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.