Déposée le 8 juillet 1993 par POULAIN GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est POULAIN GUY domicilié(e) 22 BOULEVARD DE L'EUROPE - 59550 - LANDRECIES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS NORAIL, ARTHUR STAPLETON domicilié(e) 50 RUE TEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France.
La marque NORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORAIL est expirée depuis le 8 juillet 2023.
POULAIN GUY - 22 BOULEVARD DE L'EUROPE - 59550 - LANDRECIES - France
SAS NORAIL, ARTHUR STAPLETON - 50 RUE TEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2245721 - Publication au BOPI 2003-07-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2014 n°2549572 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-28
Stores en acier, tuyaux d'acier anneaux métalliques, armatures de portes (métalliques), arrêts de fenêtres et de portes (métalliques), chaînes métalliques pour bestiaux, matériaux à bâtir métalliques, boîtes à lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, brides (colliers) métalliques, cadenas, chaînes de sureté, chaînes métalliques, charnières métalliques, charpentes métalliques, clés, cloches, cloisons et clôtures métalliques, clous, coffres forts, crampons métalliques, crémaillères, crémones, échafaudages métalliques, rous métalliques, escalier métallique, espagnolettes métalliques, garnitures métalliques de fenêtres, ferrures de fenêtres, grilles métalliques, jalousies métalliques, loquets métalliques, maillons de chaînes, marteaux de portes, patères pour vêtements, pentures, poutres métallique, quincaillerie métalliques, rails pour rideaux, ressorts métalliques, rivets métalliques, rondelles en métal, serrures métalliques, sonnettes tuyauteries métalliques, verrous, vis métalliques, Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, rails pour rideaux, tringles pour rideaux, paterre pour rideaux, galets pour rideaux, perles pour la décoration des rideaux, anneaux et crochets pour rideaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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