Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Jardin dans l'Assiette
Pouillart Jean

Numéro de dépôt :
3385029
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2025
Le Jardin dans l\'Assiette de Pouillart Jean

Présentation de la marque Le Jardin dans l'Assiette

Déposée le 5 octobre 2005 par Pouillart Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Jardin dans l'Assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-46 du 18 novembre 2005.

Le déposant est Pouillart Jean domicilié(e) 62 rue G Clemenceau - 45500 - GIEN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Pouillart Jean domicilié(e) 62 rue G Clemenceau - 45500 - GIEN - France.

La marque Le Jardin dans l'Assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3385029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Jardin dans l'Assiette arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.

Pouillart Jean a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORK , bijou de Terrasse , ROSAPARFUM , UN JARDIN QUI VOUS RESSEMBLE , TRIOPLANT , FIRECRACKER , POCKET GARDEN , SENSATIONS , PALME D'OR , LAVANDE COLLECTION


Pouillart Jean - 62 rue G Clemenceau - 45500 - GIEN - France


M. Pouillart Jean - 62 rue G Clemenceau - 45500 - GIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2015 n°2600354 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-22

Produits agricoles ; horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Restauration (alimentation). Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.