Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS
Monsieur POTET JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
3073187
Date de dépôt :
13/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2010
EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS de POTET JEAN-YVES

Présentation de la marque EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS

Déposée le 13 décembre 2000 par monsieur POTET JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est monsieur POTET JEAN-YVES domicilié(e) 1 RUE LUCILE, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr POTET JEAN-YVES - France.

La marque EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073187.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXIAL AUDIT EXPERTISE COMPTABLE GESTION CONSEILS est expirée depuis le 13 décembre 2010.


Monsieur POTET JEAN-YVES - 1 RUE LUCILE, 17000 LA ROCHELLE - France


Mr POTET JEAN-YVES - France


Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340720 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

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